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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA
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NOVA FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA FORM
EPAU-NOVA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1720999
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
14/11/2001

Présentation de la marque NOVA FORM

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « NOVA FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA domicilié(e) 51, rue des Barlots, 25700 MATHAY - France.

La marque NOVA FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA FORM est expirée depuis le 14 novembre 2001.

EPAU-NOVA a également déposé les autres marques suivantes : AMPLIFORME , NOVAMPLI , NOVA-COQUE , Epaulettes aux trois étoiles


EPAU-NOVA (S.A.) - 51, rue des Barlots, 25700 MATHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Epaulettes, et tous articles entrant dans la confection de vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.